Les résultats des prélèvements sont transmis au médecin du travail en charge des opérateurs concernés. En fonction de la sensibilité individuelle (asthme, antécédents médicaux,...) de chaque opérateur, le médecin du travail peut prendre des mesures adaptées.
La fiche individuelle d'exposition est pour l'opérateur un outil de traçabilité de l'exposition professionnelle à certains agents chimiques. Il contribuera également à faciliter son suivi médical post-professionnel. En effet, c’est à partir de la fiche d’exposition, que sera établie l’attestation d’exposition professionnelle, remise au travailleur à son départ de l’établissement quel qu’en soit le motif. Cette attestation est remplie par l’employeur et le médecin du travail (art. R.4412-58 du Code du travail).Enfin, pour le médecin du travail, la fiche d’exposition permet de déterminer la nature et la fréquence des examens médicaux dans le cadre de la surveillance médicale renforcée mise en place pour les travailleurs concernés. L’entreprise doit tenir une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux pour la santé. Cette liste précise la nature, la durée, et le degré d’exposition tel qu’il est connu par les résultats des contrôles réalisés. Pour chaque salarié figurant sur cette liste, l’employeur établit une fiche d’exposition (art. R. 4412-41).
Une circulaire du 24 mai 2006, a apporté des précisions sur les informations devant figurer dans la fiche d’exposition en application de l’article R. 4412-41 :
La fiche individuelle d'exposition est pour l'opérateur un outil de traçabilité de l'exposition professionnelle à certains agents chimiques. Il contribuera également à faciliter son suivi médical post-professionnel. En effet, c’est à partir de la fiche d’exposition, que sera établie l’attestation d’exposition professionnelle, remise au travailleur à son départ de l’établissement quel qu’en soit le motif. Cette attestation est remplie par l’employeur et le médecin du travail (art. R.4412-58 du Code du travail).Enfin, pour le médecin du travail, la fiche d’exposition permet de déterminer la nature et la fréquence des examens médicaux dans le cadre de la surveillance médicale renforcée mise en place pour les travailleurs concernés. L’entreprise doit tenir une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux pour la santé. Cette liste précise la nature, la durée, et le degré d’exposition tel qu’il est connu par les résultats des contrôles réalisés. Pour chaque salarié figurant sur cette liste, l’employeur établit une fiche d’exposition (art. R. 4412-41).
Une circulaire du 24 mai 2006, a apporté des précisions sur les informations devant figurer dans la fiche d’exposition en application de l’article R. 4412-41 :
- La nature du travail effectué (descriptif des tâches susceptibles d’être exposantes).
- Liste des caractéristiques des produits (liste des agents chimiques concernés, les phrases de risques, les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques si elles existent).
- Les périodes d’exposition (durée d’exposition pendant le poste, période d’exposition en mois pendant l’année, etc.).
- Équipements de protection individuelle et collective utilisés.
- La durée et l’importance des expositions accidentelles (date, durée en minutes, description de l’évènement ayant causé l’exposition accidentelle).
- Autres risques ou nuisances chimiques, physiques ou biologiques au poste de travail.
- Les dates et les résultats des contrôles de l’exposition par poste de travail.
Les salariés d’une entreprise ne sont pas tous égaux face au risque. Comment alors prendre en compte la sensibilité de chacun à l’action des molécules toxiques sur le corps ?
Age, sexe, état de santé, facteurs de risque extraprofessionnels (tabac, alcool, médicaments, exposition hors travail…)
Les facteurs qui influent sur la capacité du corps à se défendre face à l’action des toxiques sont nombreux et difficiles à prendre en compte pour chacun. Cela relève du médical.
Il paraît donc logique que le médecin du travail soit impliqué dans la démarche d’évaluation et de gestion des risques chimiques. Le moyen par lequel il pourra prendre en compte les substances auxquelles sont exposés les salariés est la fiche d’exposition, qui découle de l’évaluation des risques chimiques et des mesures de polluants dans l’atmosphère du travail.
Age, sexe, état de santé, facteurs de risque extraprofessionnels (tabac, alcool, médicaments, exposition hors travail…)
Les facteurs qui influent sur la capacité du corps à se défendre face à l’action des toxiques sont nombreux et difficiles à prendre en compte pour chacun. Cela relève du médical.
Il paraît donc logique que le médecin du travail soit impliqué dans la démarche d’évaluation et de gestion des risques chimiques. Le moyen par lequel il pourra prendre en compte les substances auxquelles sont exposés les salariés est la fiche d’exposition, qui découle de l’évaluation des risques chimiques et des mesures de polluants dans l’atmosphère du travail.
Figure 16: Exemple de fiche d'exposition (Source: Master GRiSSE)
