Sources principales: (INRS, 2011
)
L’étiquetage est la première information qui est fournie à l’utilisateur sur le danger des produits et sur les précautions à prendre lors de l’utilisation. Un nouveau système de classification et d’étiquetage a été élaboré au niveau international. Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging) entré en vigueur le 20 janvier 2009 (règlement CE n° 12/72/2008 du 16 décembre 2008) met progressivement en œuvre ce nouveau système en Europe, dans les secteurs du travail et de la consommation. Au niveau mondial, ce nouveau système s'intitule SGH. Le SGH (système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques) comprend un ensemble de recommandations dans le but d'harmoniser les règles de classification des dangers et la communication sur ces derniers.
Concrètement, sur les emballages de produits chimiques on voit apparaître de nouveaux pictogrammes de dangers :
)L’étiquetage est la première information qui est fournie à l’utilisateur sur le danger des produits et sur les précautions à prendre lors de l’utilisation. Un nouveau système de classification et d’étiquetage a été élaboré au niveau international. Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging) entré en vigueur le 20 janvier 2009 (règlement CE n° 12/72/2008 du 16 décembre 2008) met progressivement en œuvre ce nouveau système en Europe, dans les secteurs du travail et de la consommation. Au niveau mondial, ce nouveau système s'intitule SGH. Le SGH (système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques) comprend un ensemble de recommandations dans le but d'harmoniser les règles de classification des dangers et la communication sur ces derniers.
Concrètement, sur les emballages de produits chimiques on voit apparaître de nouveaux pictogrammes de dangers :
Figure 1: Anciens symboles et indications de dangers (Source : INRS)
Figure 2: Changement de pictogrammes (Source: brabant.fr)
Ces symboles sont remplacés par des symboles carrés debout sur la pointe, ils sont de couleur noire, sur fond blanc, et bordés de rouge.
Figure 3: Nouveaux pictogrammes de danger (Source: INRS)
Annexe : 
Pictogrammes de danger
Le règlement CLP prévoit une période de transition pendant laquelle l’ancien et le nouveau système de classification et d’étiquetage coexisteront. La mise en application du nouveau règlement est devenue obligatoire au 1er décembre 2010 pour toutes les substances. Pour les mélanges, elle le deviendra au 1er juin 2015, il est à noter que les mélanges ne peuvent pas porter de double étiquetage. En somme, le 1er janvier 2012, le système d'étiquetage préexistant sera définitivement abrogé, la nouvelle réglementation SGH/CLP deviendra la seule en vigueur.
Une étiquette selon le règlement CLP devra comporter :
- Le nom, l'adresse, le numéro de téléphone du ou des fournisseurs
- L’identification du produit
- Le (ou les) pictogrammes de danger
- Des mentions d’avertissement qui indiquent la gravité du danger « attention » « danger » par exemple,
- Des mentions de danger, par exemple : « mortel par inhalation », ces mentions viennent remplacer les phrases de risque R. Les phrases R sont des annotations que l'on retrouve sur les étiquettes de produits chimiques. Elles indiquent les risques encourus par les manipulateurs de ces produits, en cas de contact, d'ingestion, d'inhalation, d'utilisation du produit ou bien de leur rejet dans la nature ou l'environnement. Elles sont définies dans l'annexe III de la directive européenne 67/548/EEC : Nature of special risks attributed to dangerous substances and preparations. La liste a été réactualisée et publiée de nouveau dans la directive 2001/59/EC. Lien vers les phrases de risque R : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/securite/phrases_R.htm
Les phrases de risque R sont maintenant remplacées par des mentions de danger :
Pictogrammes de danger
Le règlement CLP prévoit une période de transition pendant laquelle l’ancien et le nouveau système de classification et d’étiquetage coexisteront. La mise en application du nouveau règlement est devenue obligatoire au 1er décembre 2010 pour toutes les substances. Pour les mélanges, elle le deviendra au 1er juin 2015, il est à noter que les mélanges ne peuvent pas porter de double étiquetage. En somme, le 1er janvier 2012, le système d'étiquetage préexistant sera définitivement abrogé, la nouvelle réglementation SGH/CLP deviendra la seule en vigueur.
Une étiquette selon le règlement CLP devra comporter :
- Le nom, l'adresse, le numéro de téléphone du ou des fournisseurs
- L’identification du produit
- Le (ou les) pictogrammes de danger
- Des mentions d’avertissement qui indiquent la gravité du danger « attention » « danger » par exemple,
- Des mentions de danger, par exemple : « mortel par inhalation », ces mentions viennent remplacer les phrases de risque R. Les phrases R sont des annotations que l'on retrouve sur les étiquettes de produits chimiques. Elles indiquent les risques encourus par les manipulateurs de ces produits, en cas de contact, d'ingestion, d'inhalation, d'utilisation du produit ou bien de leur rejet dans la nature ou l'environnement. Elles sont définies dans l'annexe III de la directive européenne 67/548/EEC : Nature of special risks attributed to dangerous substances and preparations. La liste a été réactualisée et publiée de nouveau dans la directive 2001/59/EC. Lien vers les phrases de risque R : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/securite/phrases_R.htm
Les phrases de risque R sont maintenant remplacées par des mentions de danger :
Figure 4: Quelques exemples de mentions de danger (Source : INRS)
Complément
Annexe :
Règlement CLP : mentions de danger
- Des conseils de prudence, par exemple : « éviter tout contact avec les yeux » : ils remplacent les phrases de sécurité S, que l'on retrouvait sur les étiquettes de produits chimiques et qui conseillaient l'utilisateur sur les précautions à adopter lors de la manipulation ou de l'utilisation. Elles sont définies dans l'annexe IV de la directive européenne 67/548/EEC : Safety advice concerning dangerous substances and preparations . Pour consulter les phrases de sécurité S, se référer au lien suivant :
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/securite/phrases_S.htm
La liste a été complétée et publiée de nouveau dans la directive 2001/59/EC. Les phrases de risque S sont maintenant remplacées par les conseils de prudence.
- le numéro d’identification internantional CAS de la substance et le numéro CE de danger à 9 chiffres (cf. aide-mémoire « Risque Chimique », 3ème édition DUNOD, L’Usine Nouvelle)
L'exemple du nouvel étiquetage du Méthanol :
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/securite/phrases_S.htm
La liste a été complétée et publiée de nouveau dans la directive 2001/59/EC. Les phrases de risque S sont maintenant remplacées par les conseils de prudence.
- le numéro d’identification internantional CAS de la substance et le numéro CE de danger à 9 chiffres (cf. aide-mémoire « Risque Chimique », 3ème édition DUNOD, L’Usine Nouvelle)
L'exemple du nouvel étiquetage du Méthanol :
Figure 5: Étiquetage du méthanol
Complément
Annexe :
Exemple d'étiquetage