2.1.2 Les cotisations pour l'entreprise suites aux accidents de travail et maladies professionnelles
Source principale : (Michel, 2009
)
La maîtrise des risques professionnels permet d'accroître les performances de l'entreprise. En effet, l'évaluation des risques et la recherche de mesures de prévention adaptées peuvent conduire à une remise en question du processus et des procédés de fabrication, des organisations, des moyens matériels, ce qui peut conduire à une réduction des coûts et, par voie de conséquence, de la cotisation des accidents du travail et des maladies professionnelles. En effet, les entreprises payent des cotisations liées aux dépenses générées par les sinistres.
Le coût direct (ou visible) de l’accident et des maladies professionnelles couvre les dépenses de soins, hospitalisations, indemnités journalières et, le cas échéant, des rentes versées aux victimes. A ces chiffres s’ajoutent pour l’entreprise ou la profession, les prestations en nature prises en charge par la Sécurité Sociale.
Voici une illustration des coûts directs mis à la charge des entreprises ou des professions lorsque la Sécurité sociale verse des prestations à la victime d’un accident du travail (AT) ou d’une maladie professionnelle (MP):
)La maîtrise des risques professionnels permet d'accroître les performances de l'entreprise. En effet, l'évaluation des risques et la recherche de mesures de prévention adaptées peuvent conduire à une remise en question du processus et des procédés de fabrication, des organisations, des moyens matériels, ce qui peut conduire à une réduction des coûts et, par voie de conséquence, de la cotisation des accidents du travail et des maladies professionnelles. En effet, les entreprises payent des cotisations liées aux dépenses générées par les sinistres.
Le coût direct (ou visible) de l’accident et des maladies professionnelles couvre les dépenses de soins, hospitalisations, indemnités journalières et, le cas échéant, des rentes versées aux victimes. A ces chiffres s’ajoutent pour l’entreprise ou la profession, les prestations en nature prises en charge par la Sécurité Sociale.
Voici une illustration des coûts directs mis à la charge des entreprises ou des professions lorsque la Sécurité sociale verse des prestations à la victime d’un accident du travail (AT) ou d’une maladie professionnelle (MP):
Tableau 1: Illustration des coûts direct mis à la charge de l'entreprise (Source: CRAM Alsace Moselle, Edition 2010)
