2.3.4 Que faire en l'absence de valeur de gestion réglementaire
Il peut s'avérer que pour certaines substances et certains milieux, il n'existe pas de valeurs de référence ou de gestion. Dans ce contexte, il n'est donc pas possible de montrer une éventuelle dégradation des milieux ou une « conformité » aux usages.
Dans ce cas, une évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS (voir chapitre 3)) pour les substances et les milieux est requise.
L'évaluation des risques est réalisée pour chacune des substances prise isolément (pas d'additivité ou effets cumulatifs) et pour chacun des milieux potentiellement impactés.
La grille de calcul du guide IEM est l'outil à utiliser (MEDDE 2007). Son utilisation aboutit au calcul d'indicateurs de risques à partir de concentrations mesurées dans les milieux d'exposition.
Ces indicateurs sont :
Le quotient de danger (QD) pour les effets à seuil,
L'excès de risques individuel (ERI) pour les effets sans seuil.
L'interprétation du calcul est également fournie par le guide IEM du MEDDE (2007). Elle s'effectue comme indiqué dans le tableau suivant.
Comparaison aux valeurs de gestion | Intervalle de gestion des risques | Interprétation |
|---|---|---|
C < Créf | QD : < 0,2 ERI : < 10-6 | L'état des milieux est compatible avec les usages constatés |
C < Créf | QD : entre 0,2 et 5 ERI : entre 10-6 et 10-4 | Zone d'incertitude nécessitant une réflexion plus approfondie de la situation avant de s'engager dans un plan de gestion |
C < Créf | QD : > 5 ERI : > 10-4 | L'état des milieux n'est pas compatible avec les usages |
Le résultat des calculs est lié à la qualité des mesures qui dépendent directement de la nature des prélèvements dans les milieux et des méthodes analytiques utilisées.
Dans le cas où d'autres sources existent, la méthode permet rarement de quantifier la contribution du site étudié. Par contre, elle identifie les sources ainsi que les milieux qui sont dégradés et autorise donc la mise en œuvre de mesures de gestion.
