2.4 Conclusions de l'IEM
2.4.1 Cas où la démarche peut s'arrêter
L'IEM peut permettre de montrer, pour certaines substances et certains milieux, que l'impact des pollutions est négligeable. La démarche peut alors s'arrêter s'il n'y a pas augmentation des flux. Ceci est justifié par : L'état des milieux impactés n'est pas différent de l'état initial ou de l'environnement local témoin ; ou L'état est dégradé mais il est compatible avec les usages; ou L'état est dégradé mais les sols ou les émissions n'y contribuent pas.
2.4.2 Cas où la démarche doit être poursuivie
Dans les autres cas, il est nécessaire de poursuivre par l'évaluation des risques sanitaires.
2.4.3 Quelle est la suite ?
Même, L'IEM permet de conclure à la compatibilité entre l'état des milieux et les usages constatés au moment des études, la démarche peut conduire à devoir élaborer :
élaborer un plan de gestion pour gérer les sources de pollution et les pollutions concentrées ;
mettre en place une surveillance;
pérenniser les usages.
Ces activités seront définies par les Autorités compétentes.
