Évaluer les risques d'un sol pollué

3.2.2 Recherche des valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Comme indiqué au chapitre 1.3, une Valeur Toxicologique de Référence (VTR) est un repère toxicologique qui permet de quantifier un risque pour la santé humaine. Elle exprime la relation dose-réponse, c'est-à-dire la relation quantitative entre un niveau d'exposition (« dose ») à un agent dangereux et l'incidence observée (« réponse ») d'un effet indésirable donné.

Actuellement on peut trouver 3 types de VTR :

  • Des VTR pour des effets aigus

  • Des VTR pour des effets systémiques (effet à seuil de dose)

  • Des VTR pour des effets cancérogènes (effet sans seuil de dose)

Les VTR peuvent également être élaborées selon la voie d'exposition (inhalation, voie orale).

Il est important de comprendre que pour certaines molécules, les 3 types de VTR et pour différentes voies d'exposition peuvent exister.

Actuellement, pour s'affranchir des voies d'exposition et pour évaluer le risque agrégé, l'utilisation des données de toxicocinétique permet de fixer de VTR en dose interne. C'est par exemple ce que l'ANSES à fait pour le Bisphénol A en dérivant un Repère Toxicologique (la VTR) (ANSES 2013).

Concernant le choix des VTR, la note d'information de la Direction générale de la prévention des risques et de la Direction générale de la santé impose la méthodologie suivante :

  • La VTR doit venir d'une des 8 bases de données suivantes : Anses[1], US-EPA[2], ATSDR[3], OMS/IPCS, Santé Canada, RIVM[4], OEHHA[5] ou EFSA[6] .

  • Le pétitionnaire ne doit utiliser aucune autre valeurs telles que (1) celles issue de la littérature académique, (2) une Valeur Limite d'Exposition Professionnelle (VLEP), (3) une valeur guide de qualité des milieux, (4) Les DNEL (Derived No Effect Level) pour les effets à seuil, ou les DMEL (Derived Minimal Effect Level) pour les effets sans seuils élaborées dans le cadre de la réglementation REACH ... et même les VTR issues de 8 bases de données mais publiées qu'à l'état de projet.

De plus, cette note d'information interdit l'extrapolation voie pour voie d'exposition (voie orale vers inhalation par exemple).

Lorsque plusieurs VTR existent pour la même substance, la même voie d'exposition et le même type d'effet, la note d'information explique laquelle choisir (prioritairement celle de l'ANSES).

La conséquence de ces limitations est que le risque pour une substance qui n'a pas de VTR « officielle » n'est pas caractérisé.

  1. ANSES : Agence Nationale de SEcurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (http://www.anses.fr)

  2. US-EPA : United States –Environmental Protection Agency (http://www.epa.gov/iris)

  3. ATSDR : Agency for Toxic Substances and Disease Registry (États-Unis) (http://www.atsdr.cdc.gov)

  4. RIVM : Institut national de la santé publique et de l'environnement (Pays-bas) (http://www.rivm.nl/bibliotheek/rapporten/711701025.pdf)

  5. OEHHA : Office of Environmental Health Hazard Assessment (http://www.oehha.ca.gov/risk/ChemicalDB/index.asp)

  6. EFSA : European Food Safety Authority (http://www.efsa.europa.eu/fr/)

3.2.1 Description des effets des substances à évaluer3.3 Caractérisation des expositions
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