1.1 Les principes généraux d'une opération de gestion des sols pollués
Selon que le site est considéré comme contaminé ou pollué (cf. 1.3 Obligations liées aux opérations de réhabilitation), des opérations différenciées de gestion des sols sont mises en œuvre.
La réhabilitation des sols peut être consécutive à une injonction administrative ou à un engagement contractuelle mais existe aussi en dehors de ce cadre (ex : propriétaire souhaitant valoriser son patrimoine sur le long terme, ce qui peut se traduire par la mise en œuvre de méthodes moins invasives pour l'environnement et plus économiques).
L'objet d'une opération de gestion des sols pollués vise à rétablir la compatibilité entre l'état d'un site et son usage ou de rendre l'état de ce site conforme à un autre usage (plus ou moins contraignant). L'interprétation de l'état des milieux (IEM), voire l'évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS) peuvent ainsi être demandées préalablement au choix et à la mise en œuvre du plan de gestion (cf. 3. Évaluation prospective des risques sanitaires de la ressource "Évaluer les risques d'un sol pollué" et l'étude de cas des jardins partagés des Églantiers) .
Selon le contexte, les opérations de caractérisation du site peuvent varier.
Plusieurs options de maîtrise des risques et différentes techniques de gestion peuvent être envisagées, en agissant soit sur la(les) source(s) de pollution, soit sur le(s) transfert(s), soit encore sur la(les) cible(s) (Figure 002).
Informations[1]Les choix doivent faire l'objet d'une étude préalable détaillée guidée par quelques principes de base :
Si possible, éliminer (par excavation ou traitement) la source de pollution. Cette solution réduit l'exposition chronique des populations et participe à l'amélioration de la qualité des milieux. L'excavation des terres polluées, soit environ 50% des tonnages, s'explique en pratique car cette option évite tout problème lié aux solutions in situ (traitements par destruction ou extraction). Agir sur la source est possible pour les pollutions localisées et, dans une moindre mesure pour les pollutions diffuses, dans le cas d'une gestion réalisée in situ ;
En second lieu, « désactiver » une ou des voies de transfert (confinement in ou ex situ ou on site) et vérifier le résultat via l'Analyse Résiduelle de Risque (ARR). Si une pollution résiduelle est avérée, on procèdera soit à un confinement renforcé, soit à une atténuation naturelle avec restriction de servitude le temps d'atteindre les objectifs ou encore à la surveillance du site ;
Enfin guider l'option de gestion en fonction de l'usage prévu des sols ou en suggérer un nouveau. On pourra modifier les aménagements et les usages pour réduire au maximum les expositions résiduelles, s'il n'est pas possible de supprimer totalement la source de pollution (Ex : jardin urbain associatif remplacé par un parking) ;
Quel que soit le cas de figure, un bilan coût-avantage (article 34-3 décret du 21 septembre 1977) doit être établi de façon à : « atteindre le meilleur niveau de protection de l'environnement humain et naturel, à un coût raisonnable, tout en évitant de mobiliser des ressources inutilement démesurées au regard des intérêts à protéger ».
