Évaluer les risques d'un sol pollué

1.5 Références sur le chapitre 1

  1. Circulaire du 9 AOUT 2013 relative à la démarche de prévention et de gestion des risques sanitaires des installations classées soumises à autorisation (http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/08/cir_37380.pdf)

  2. Cravedi JP, Chevolleau S, Canlet C, Debrauwer L (2010) La chimie et l'alimentation, coordonné par Minh-Thu Dinh-Audouin, Rose Agnès Jacquesy, Danièle Olivier et Paul Rigny, EDP Sciences, isbn : 978-2-7598-0562-4, p. 34 (disponible au 3 mai 2016 à l'adresse http://www.mediachimie.org/sites/default/files/chimie_alimentation_34.pdf)

  3. Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

  4. Gourlay-Francé C, Vincent-Hubert F, Tusseau-Vuillemin M-H, Sanchez W, Geffard A, Lévi Y, Oziol L, Labadie P, Mouchel J-M, Raguet M, Théry S (2011) Le risque écotoxicologique dans le bassin de la Seine - Comprendre et diagnostiquer l'impact de la contamination sur les organismes. Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine. l'Agence de l'eau Seine-Normandie (http://archimer.ifremer.fr/doc/00185/29580/)

  5. Haut Conseil de la Santé Publique, Commission spécialisée Risques liés à l'environnement, 2010 : Évaluation des risques sanitaires dans les études de zone - utilité, lignes méthodologiques et interprétation (http://www.hcsp.fr/)

  6. Holmberg B, Högberg J, Johanson G (non daté) Les PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA TOXICOLOGIE. DÉFINITIONS ET CONCEPTS dans Chapitre 33 - La toxicologie. Encyclopédie de sécurité et de santé au travail ¬ 3e édition française (disponible au 3 mai 2016 à l'adresse http://www.ilocis.org/fr/documents/ilo033.htm)

  7. INERIS (2003) Évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact des ICPE – substances chimiques.

  8. INERIS (2013) Évaluation de l'état des milieux et des risques sanitaires. Démarche intégrée pour la gestion des émissions de substances chimiques par les installations classées. DRC - 12 - 125929 - 13162B Première édition - août 2013 (http://www.ineris.fr/centredoc/drc-guide-ers-2013-v4d-complet-lienscompact-1378197912.pdf)

  9. InVS (2000) Analyse du volet sanitaire des études d'impact, février 2000 (guide de lecture)

  10. InVS (institut de Veille Sanitaire) (2008) Valeurs Toxicologiques de référence : méthodes d'élaboration (www.invs.sante.fr/publications/2002/val_toxico_ref/)

  11. RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006.

  12. RÈGLEMENT (CE) No 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).

  13. Ribera D, Taberly J (2011) Mixtures of pollutants, toxicity, ecotoxicity and risks assessment. RECORD n° 08-0668/1A, 339 pages (http://www.record-net.org/storage/etudes/08-0668-1A/rapport/Rapport_record08-0668_1A.pdf)

1.4.3 Evaluation des risques: principe2. Évaluation de l'état des milieux
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